Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour :
Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne et au commerce électronique, les présentes mentions permettent d’identifier l’éditeur, le directeur de la publication et l’hébergeur du site nubaby.fr.
1Édition du site
Le site internet accessible à l’adresse https://nubaby.fr, ci-après « le Site », est édité par Shae Djorkaeff EI, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial NuBaby.
- Dénomination
- Shae Djorkaeff EI
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel, relevant du régime de la micro-entreprise
- Nom commercial
- NuBaby
- SIREN
- 941 239 832
- Immatriculation
- Registre du commerce et des sociétés de Lyon — 941 239 832 R.C.S. Lyon
- Adresse
- 114 rue Émile-Zola, 69150 Décines-Charpieu, France
- contact@nubaby.fr
- Téléphone
- 07 77 80 70 82
- Site internet
- https://nubaby.fr
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
NuBaby est un nom commercial et non une société distincte. L’entreprise est exploitée en nom propre par Shae Djorkaeff, sous la forme d’une entreprise individuelle.
NuBaby bénéficie actuellement de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Shae Djorkaeff, en qualité d’entrepreneur individuel exploitant NuBaby.
3Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Dénomination
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
- Contact
- support@netlify.com
- Site internet
- https://www.netlify.com
Le catalogue, le panier et le tunnel de paiement sont fournis par Shopify International Limited, 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Shopify n’héberge pas les pages du Site.
4Propriété intellectuelle
Les éléments du Site susceptibles d’être protégés — notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, configurateurs, structure et identité visuelle de NuBaby — le sont par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments peut être interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Certains contenus présents sur le Site proviennent de tiers — fournisseurs, prestataires ou bibliothèques sous licence. Ils demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et restent soumis à leurs propres conditions.
5Responsabilité
NuBaby s’efforce de fournir sur le Site des informations exactes et tenues à jour, et peut en corriger ou en modifier le contenu à tout moment.
Malgré ce soin, des erreurs ou des omissions peuvent subsister. Toute inexactitude constatée peut être signalée à contact@nubaby.fr : elle sera corrigée dans les meilleurs délais.
La présente rubrique ne limite ni les garanties légales, ni la responsabilité encourue en cas d’erreur, de produit défectueux, de manquement contractuel ou d’atteinte aux droits reconnus aux consommateurs.
6Données personnelles et cookies
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation et à la protection des données personnelles figurent dans la Politique de confidentialité.
Les informations relatives aux cookies et aux technologies similaires figurent dans la politique relative aux cookies.
Toute question ou demande d’exercice de droits peut être adressée à contact@nubaby.fr.
7Conditions de vente et retours
Les ventes réalisées sur le Site sont soumises aux Conditions générales de vente, accessibles à tout moment.
Les conditions de retour, de rétractation et de remboursement figurent dans la Politique de retour et de remboursement.
8Contact
Pour toute question concernant le Site ou l’activité de NuBaby :
- Interlocuteur
- NuBaby — Shae Djorkaeff EI
- contact@nubaby.fr
- Téléphone
- 07 77 80 70 82
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h
- Adresse
- 114 rue Émile-Zola, 69150 Décines-Charpieu, France